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09/04/2009

Hadopi...pipi....

Mille pardons,ami lecteur,mais une envie pressante de te livrer la dernière bévue des parlementaires mexicains de l'Union Médiatique du Parti-pris,m'a obligé à reprendre,in extenso,un article publié sur le site "20 minutes".

 

"Ce n'est quand même pas de ma faute si Frédéric Lefebvre était parti déjeuner»

Création et Internet: le Parlement rejette le projet de loi

Créé le 09.04.09 à 13h17 | Mis à jour le 09.04.09 à 15h03  

TELECHARGEMENT - Les députés socialistes étaient majoritaires dans l'hémicycle au moment du vote...

Incroyable rebondissement ce jeudi à l'Assemblée nationale: le texte Création et Internet destiné à lutter contre le téléchargement illégal a été repoussé par l'Assemblée nationale. Ce vote intervenait après la réunion de la Commission mixte paritaire (CMP) qui avait accouché d'un texte de compromis entre sénateurs et députés.

Mais quelques heures après que le Sénat ait dit «oui» ce jeudi matin, l'Assemblée a dit à la surprise générale «non». Le rejet d'un texte après le passage en CMP est rarissime dans l'histoire parlementaire. D'après Christian Paul, député socialiste, joint par 20minutes.fr, «ce serait une première sous la Ve République». «On a cherché et on n'a pas trouvé de précédent», précise-t-il.

«Ambiance d'enfer» à l'UMP

Dans un hémicycle déserté, le centriste Jean Dionis du Séjour et le souverainiste Nicolas Dupont-Aignan ont voté contre le texte avec l'opposition, pour un résultat final de 15 pour contre 21. Le faible nombre de députés dans l'hémicycle s'explique notamment par la proximité des vacances parlementaires... ce jeudi soir.

«L'UMP s'est mal débrouillé, explique Lionel Tardy, député de la majorité, opposé au texte. Frédéric Lefebvre [porte-parole de l'UMP] aurait pu jouer la montre en prenant la parole pour une explication de vote, mais il n'était pas là. Dans le groupe, ce midi, il y a une ambiance d'enfer!». Christian Paul ironise: «Ce n'est quand même pas de ma faute si Frédéric Lefebvre était parti déjeuner.»

Les défenseurs de la loi injoignables

Une source à la présidence de l'Assemblée confirme cette version: «Il manquait simplement des troupes pour faire voter le texte. Je ne crois pas à un mouvement de mauvaise humeur des parlementaires UMP. C'est déjà arrivé sous différentes législatures qu'il manque des députés pour faire passer un texte». Lors de l'examen du Pacs le 9 octobre 1998, l'Assemblée nationale avait repoussé le texte de la majorité de gauche après une désertion des troupes. Mais le texte avait finalement été voté l'année suivante.

Interrogé par «20 Minutes», le député villepiniste Hervé Mariton, fin connaisseur des arcanes du groupe UMP, estime que «sur le fond, ce vote révèle un vrai problème politique». «Avec l'ouverture à l'opposition et aux centristes, l'UMP a de plus en plus de mal à être majoritaire dans les CMP. Et le fait d'avoir réintroduit le paiement de l'abonnement en cas de coupure peut avoir fait perdre la majorité sur ce texte», dit-il encore.

Difficile de joindre les défenseurs de la loi. Le rapporteur UMP du texte, Franck Riester, ne veut pas commenter dans l'immédiat. Quant à la députée UMP Muriel Marland-Militello, qui avait ferraillé pour le texte à l'Assemblée, elle ne répond pas au téléphone et préfère s'en remettre à un futur communiqué de presse. La messagerie de Frédéric Lefebvre est, elle, noyée sous les messages.

«Des actes de flibuste» de la gauche, selon Karoutchi

Le gouvernement peut maintenant soit retirer le texte, soit organiser une nouvelle lecture par les députés du texte tel que voté par l'Assemblée, suivi d'une nouvelle lecture au Sénat. Si le Sénat vote conforme le texte adopté par les députés, le vote devient définitif, si le Sénat le rejette, le texte revient pour une dernière «navette» à l'Assemblée, qui a alors le dernier mot.

Selon Roger Karoutchi, secrétaire d'Etat aux Relations avec le Parlement, le texte «n'est retardé que de quelques semaines» et le gouvernement le représentera à l'Assemblée nationale «à la rentrée des vacances parlementaires de Pâques». Le secrétaire d'Etat dénonce «des actes de flibuste» de la gauche, qui consistent à «cacher des parlementaires et à ne les faire entrer dans l'hémicycle qu'une fois le vote appelé pour dénaturer la réalité d'un débat et d'un vote».

Sarcasmes sur Twitter

Si c'est finalement la version de l'Assemblée qui est adoptée, ce serait le retour de l'amnistie des internautes et du non-paiement de l'abonnement Internet lors de la suspension de la connexion. Toutefois, selon les socialistes, «à moins que le gouvernement trouve un artifice, le texte est maintenant enterré».

Sur le site de micro-blogging Twitter, où la grande majorité des internautes sont opposés à la loi «Création et Internet», on sort le «
champagne» et les sarcasmes commencent. Comme petites phrases qui écrit avec humour: «
404 (députés UMP) not found»."

Vincent Glad (avec David Carzon)

 
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