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10/11/2011

Haro sur le trésor du sénat !

Haro sur le trésor du sénat !

La gauche au Sénat,France Soir découvre une cagnotte…

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Le Sénat a accumulé une cagnotte de 1,3 milliard d’euros, en ne rendant jamais à l’Etat ses excédents budgétaires. En temps de crise, il serait urgent de rembourser cet argent du contribuable.

1,310 milliard d’euros comme trésor de guerre, 1.310 millions d’euros qui dorment tranquillement dans la cagnotte du Sénat, alors que le gouvernement racle les fonds de tiroirs, à la recherche du moindre petit million pour réduire la dette colossale de la France. Cela ressemble à un scandale d’Etat, dont personne ne semble s’émouvoir. Pourtant, en un demi-siècle, les trois cents et quelque sénateurs et les mille deux cents fonctionnaires environ de cette Assemblée, censée être exemplaire, ont « confisqué » dans les faits l’argent du contribuable pour se constituer un très égoïste trésor de guerre.

Comment est-ce possible ? L’origine de cette incroyable et très contestable cagnotte remonte à la Libération. En effet, pendant la guerre de 1939-1945, le régime de Vichy avait supprimé les dotations financières accordées chaque année à l’Assemblée nationale et au Sénat. Les deux Assemblées ont donc connu d’énormes difficultés de fonctionnement jusqu’à la Libération. En 1945, pour se mettre à l’abri de tels désagréments, les deux Assemblées ont décidé de se constituer, dorénavant, un trésor de guerre… totalement injustifié en temps de paix, dans une démocratie apaisée.

Qu’importe : sénateurs de droite, du centre et de gauche ont décidé de ne plus reverser au Trésor public l’argent non dépensé de la dotation gouvernementale qu’ils reçoivent tous les ans. Sous la IIIe République, ces excédents étaient intégralement reversés à l’Etat. C’était la moindre des choses. Mais, après 1945, les parlementaires se sont accordé sans complexes le droit de garder et de gérer les excédents financiers de l’Assemblée nationale et du Sénat,sans avoir à subir le moindre contrôle d’une quelconque autorité administrative. 

Une cagnotte qui grossit

D’année en année, le Sénat a veillé à faire grossir sa « caisse noire », dans l’opacité la plus totale. En effet, le premier rapport public sur l’utilisation du budget du Sénat n’a été publié qu’en 2003. Depuis, tous les ans, ce rapport est vendu pour la modique somme de 3,5 €. Mais, c’est un labyrinthe de tableaux et de chiffres difficiles à décrypter, compréhensible aux seuls spécialistes, si bien que les médias s’y sont peu intéressés. 

Pas de Cour des comptes au Sénat

Même la Cour des comptes n’a pas pu fourrer son nez dans la comptabilité du Sénat. Cette institution est pourtant chargée de vérifier la bonne gestion de tous les budgets des ministères, des collectivités locales, du Parlement et même de l’Elysée. Tous se plient sans rechigner à cette règle constitutionnelle… tous sauf le Sénat, qui s’exempte lui-même de cette obligation sans être sanctionné ! Avec l’aide d’un expert-comptable, M. Claude Jaillet, France-Soir a donc décidé d’éplucher les 88 pages du rapport d’information du 18 mai 2011 de la « Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne sur les comptes du Sénat de l’exercice 2010 ». Et là, nous sommes tombés sur la discrète cagnotte du Sénat, à la page 75.

Bien cachée

C’est dans la rubrique comptable « immobilisations financières » que se cache cette cagnotte, valorisée au total à 1,310 milliard d’euros. Trois grands postes principaux y figurent. Primo, le portefeuille de titres du Sénat proprement dit. Il totalise la bagatelle de 119,8 millions d’euros en actions et obligations de toutes sortes. En clair, depuis des années, le Sénat joue (habilement) en Bourse. Secundo : les 152,8 millions d’euros de prêts (immobiliers pour la plupart) accordés à taux zéro aux sénateurs et au personnel de cette Assemblée par les deux très riches caisses de retraite du Sénat. Troisième poste : les placements financiers et leurs intérêts venant en couverture des engagements de retraite pour 1,026 milliard d’euros. Ces derniers se répartissent entre 499,5 millions d’euros pour la caisse de retraite des anciens sénateurs et 527 millions d’euros pour la caisse de retraite des ex-employés du Sénat.

Deux caisses de retraites en or

Dans les pages 27 et suivantes du rapport parlementaire, l’examen des comptes de ces deux caisses de retraite (qui fonctionnent par répartition et capitalisation) montre qu’elles n’ont nul besoin de se refinancer chaque année auprès de l’Etat. Démonstration avec l’année 2010 : le Sénat a versé à ses retraités 26,7 millions d’euros de pensions, tout en dégageant un excédent de 28,8 millions d’euros. Pour certains anciens dignitaires de la Haute Assemblée,ces pensions s’élèvent à près de 10.000 € mensuels…

On peut se féliciter que cette caisse de retraite des sénateurs soit bien gérée, au point d’être assise sur un tas d’or, contrairement à beaucoup d’autres. Mais que cette même caisse continue, chaque année, à solliciter l’aide de l’Etat, comme si elle était en déficit, frôle l’indécence. Même constat pour la caisse de retraite du personnel du Sénat. 

Remboursez !

Un seul chiffre résume la florissante comptabilité du Sénat : en 2010, tous budgets confondus, cette Assemblée a dégagé un résultat en excédent de 3,275 millions d’euros sur le dos du contribuable, 3,275 millions inutiles, un trop-perçu qu’il serait juste de rembourser à l’Etat… qui se dit en situation de préfaillite, qui multiplie les plans d’austérité, imposés à tous les Français, qui fait la chasse aux niches fiscales et augmente la TVA.

Rendre ce trésor de guerre aux Français semblerait logique. Dans son discours d’investiture, le 1er octobre dernier, le nouveau président du Sénat, le socialiste Jean-Pierre Bel, n’a pas écarté cette éventualité. Au-delà de la justice sociale, cela améliorerait l’image d’une institution pléthorique (348 sénateurs français, contre 100 aux Etats-Unis, 66 en Allemagne et 264 en Espagne), aux émoluments ou avantages élevés (les sénateurs touchent près de 15.000 € brut par mois, dont 6.000 en indemnité mensuelle forfaitaire pour frais).

Jean-Pierre Bel a donc admis : « Nous devons changer l’image de notre Assemblée, souvent caricaturée certes, mais qui se doit aujourd’hui à plus de transparence, plus de modestie. Elle se doit d’aller vers une vraie rénovation démocratique, vers une autre façon de travailler […]. Nous devons en débattre ensemble, dans un cadre collectif. »

Monsieur le président, pour « plus de transparence, plus de modestie » rendez à l’Etat la cagnotte de 1,310 milliard d’euros, puisque tous les ans vous touchez plus d’argent que vous n’en avez besoin. En 1992, le gouvernement de Pierre Bérégovoy avait déjà demandé à l’Assemblée nationale et au Sénat de restituer leurs deux cagnottes… afin – déjà ! – de diminuer le déficit budgétaire.

L’Assemblée nationale avait accepté de rendre, en deux fois, 4 milliards de francs (environ 610 millions d’euros). Les divers présidents du Sénat, eux, se sont opposés à tout remboursement, permettant à leur cagnotte de grossir encore. La raison officielle de ce refus était toujours la même : gonflé d’intérêts, ce reliquat des sommes versées par l’Etat constituait une provision en prévision des retraites futures des sénateurs et du personnel de cette Assemblée. On l’a vu, faux argument. Alors, Messieurs les Sénateurs, remboursez ! Un milliard trois cent dix millions d’euros pour diminuer, tout de suite, notre dette sans douleur, qui dit mieux ?

Les plus hauts salaires de la fonction publique

Cette caisse noire ne sert pour l’instant presque à rien, sinon à immobiliser des excédents financiers dans un Sénat qui accorde déjà les plus hauts salaires mensuels brut de la fonction publique à son personnel. Un salaire minimum fixé à 3.000 € pour, notamment, les gardiens du Luxembourg, lingères et agents de nettoyage, 6.000 € pour les chauffeurs en début de carrière et jusqu’à près de 20.000 € pour les grands directeurs. Un même Sénat qui fait bénéficier les anciens sénateurs de retraites mensuelles brut canon : 4.400 € en moyenne, 6.600 € pour vingt-deux ans de cotisations et jusqu’à 10.000 € pour une quarantaine de sénateurs « dignitaires ». Cerise sur le gâteau : une indemnité mensuelle (« allocation de retour à l’emploi » payée par le Sénat) pouvant aller jusqu’à 5.542 € est versée à chaque sénateur battu aux élections et sans emploi… pendant trois ans.

Par Yvan Stefanovitch

http://www.francesoir.fr/actualite/politique/senat-une-ca... 

Qu’ai-je donc fait à l’Eternel pour être obligé de lire et d’entendre tous ces dégeulis médiatiques qui nous tentent de nous embrouiller l’esprit à longueur de ligne….

Hier,aprés la fête du nucléaire ,France soir a décidé de faire sa fête au sénat et à son président,M.Jean Pierre Bel.Président de gauche comme il ne vous l'a pas échappé.Président oui,mais depuis 1er octobre.C’est un peu court pour réformer cette institution et rendre l’argent volé par les sénateurs – tous les sénateurs – comme le préconise le journaliste de France soir….Argent accumulé pendant 50 ans,50 ans de gestion de la droite et du centre mou…Il sera de la responsabilité et de l’honneur de la gauche de restituer le trésor du sénat.

Quelques remarques s’imposent à la lecture de la prose de M. Yvan Stefanovitch :

*Merci M. Stefanovitch de nous citer une quelconque institutions,administrations centrales ,ministères ou collectivités territoriales qui auraient la volonté et à pour le moins la possibilité de restituer aux caisses de l’état un éventuel excédent budgétaire.Il est vrai,et vous aurez raison de me le dire,qu’il n’en ont pas.Rendons grâce donc à la sagesse sénatoriale d’avoir bien géré les deniers de l’état.Ce qui soit à leur profit et bénéfices,je vous l’accorde,est indécent.Indécent,le mot à la mode chez nos thuriféraires de la rigueur,les Attila du déficit - où passe Fillon la faillite trépasse,en l’espèce elle prospère -ceux-là  mêmes qui l’ont créé,ce déficit,ceux-là mêmes qui l’ont aggravé,cette  dette publique,seraient aujourd’hui les preux défenseurs de la rigueur dans la gestion des trous qu’ils ont crée par leur politique assassine.On rêve…A 6 mois de l’échéance,ils demandent aux français de rembourser,de réparer les erreurs tant au plan économique que financier.

On ne rêve plus ,on cauchemarde.

Le mêmes qui accusent la gauche de vouloir ruiner la France alors que notre premier ministre évoque une faillite après 4 et ½ de mandat…Si elle l’était déjà en 2007,rien n’indique à fin 2011 donc que M.Sarkozy et M.Fillon aient redressé la barre…. Si les plans de rigueur concoctés,à la va –vite,sur le coin du bureau de M.le président de la république de la France,plans dans les quels personne ne croient en premier lieu Mme Meckel et les autorités européennes,si les plan d’économies tant vantés par Mme Pecresse ont été réellement mis en œuvre en 2010 – pourquoi 2010 d’ailleurs,Sarkozy n’a pas été élu en 2010 me semble-t-il –pourquoi diable la France se retrouverait-elle,à fin 2011,en état de faillite(sic).

M.Stefanovitch s’insurge sur le laisser aller sénatorial et le  peu de considération que cette Maison manifeste pour le redressement de la France,soit.Qu’il nous dise ce qu’il pense d’un gouvernement qui présente et fait voter un budget calculé avec une croissance de 1.75%,qui dans le même temps annonce que cette croissance est fausse et qu’en fait elle ne sera que 1% et que cela nécessite un plan de rigueur drastique,et quand la commission nous annonce,patatras,qu’en fait notre croissance ne sera que de0.6%,le ministre des finances,lui pour le coup a été nomme par l’effraction du bureau du président – vient nous dire,tout guilleret,que nous sommes en totale convergence avec les positions da la Commission,alors qu’on apprend que nos taux d’intérêts sont passée au dessus de la barres des 3% alors que ceux que l’on applique aux allemands sont un peu au dessus de 1%.

On rêve,M.Stefanovitch devrait cauchemarder lui qui est tant inquiet pour nos de nos finances publiques qu’il réclame le trésor de Rabel le rouge.

Indécent le sénat,bien sur et personne ne le nie même ceux qui ont,et avaient,refusé de le réformer en 1969 quand le Général de Gaulle l’avait proposé.M. Stefanovitch ne doit pas s’en souvenir comme ceux qui il y a quelques mois revenaient sur cette proposition en louant la clairvoyance du Général tout en oubliant que ce sont,principalement,les sénateurs qui l’ont fait battre à ce référendum suicidaire.

Indécent le sénat,à l’évidence mais tout autant que ces belles dames et beaux messieurs dont les méfaits suivent:

*Car au total entre l’Elysée, Matignon, et les seulement 10 Ministères contrôlés par la Cour des Comptes (je rappelle que le gouvernement compte 33 ministres et secrétaires d’Etat), le cabinet GiacomettiPéron & Associés a touché plus de 4 millions d’€ d’argent public, ce qui représente assurément plus qu’une part substantielle du chiffre d’affaire de ce cabinet fondé en 2008.

*Mais le rapport de la Cour des Comptes nous apprend que ce cabinet Giacometti-Péron & Associés travaille aussi pour :

- Bercy pour un montant de 692 843 € (2008-2010)

- Le Ministère de l’Intérieur pour un montant de 200 928 € (2010).M.Hortefeux occupait le poste.

- Le Ministère de l’Immigration pour un montant de 181 977 € (2009-2010) M.Besson occupait le poste.

- Le Ministère de la Justice pour un montant de 143 000 € (2008-2009).Mme Dati occupait le poste

*Car au total entre l’Elysée, Matignon, et les seulement 10 Ministères contrôlés par la Cour des Comptes (je rappelle que le gouvernement compte 33 ministres et secrétaires d’Etat), le cabinet Giacometti-Péron & Associés a touché plus de 4 millions d’€ d’argent public, ce qui représente assurément plus qu’une part substantielle du chiffre d’affaire de ce cabinet fondé en 2008.

*Ainsi, le cabinet du ministère de l'Immigration lui a passé commande "d'un marché de coaching en image pour le ministre" notifié le 12 novembre 2009 pour une durée de cinq mois et pour un montant de 105.248 euros

*A l'expiration de ce marché, le cabinet l'a poursuivi "par simples bons de commande" aboutissant à "quatre paiements d'un montant total de 76.729,19 euros", explique la Cour.

*Celle-ci fait aussi état de deux marchés passés avec le ministère de l'Intérieur, toujours avec la société Giacometti-Péron en 2009 et 2010, dont un d'assistance et conseil à la mise en œuvre de la communication (107.640 euros).

*Trois contrats pour un total de 694 059 euros à Matignon

Le 21 mai 2008, un tout premier marché de 40 000 euros HT est contracté avec la société Giacometti-Péron. Passé sans aucune publicité ni mise en concurrence, il résulte d’une instruction de Jean-Paul Faugère, directeur de cabinet du premier ministre, François Fillon.

Dans une note datée du 16 mai 2008, dont nous nous sommes fait confirmer l’existence, le haut fonctionnaire demande au DSAF (Directeur des services administratifs et financiers) de contracter au plus vite avec le cabinet Giacometti-Péron. La note écarte toute mise en concurrence pour ce marché, invoquant l’urgence, et évoque "la mise en œuvre d’une procédure adaptée conforme au Code des marchés publics"... plus tard.

Une procédure conforme est en effet déclenchée quelques semaines après, et seul le cabinet Giacometti-Péron répond à l’appel d’offres. Loin de déclarer ce dernier infructueux, Matignon lui attribue le 7 août 2008 un nouveau contrat d’une durée de douze mois reconductible deux fois et d’un montant de 356 000 euros HT.

Finalement, le 7 février 2009, un avenant à ce contrat revoit à la baisse le montant de ce juteux marché : ce sera 242 330 euros HT pour la première année, et 142 000 euros HT annuels en cas de reconduction.

Réponse de M.Fillon aux observations de la Cour des Comptes: »il fallait le faire en urgence ».Cela n’apparait pas à M.  Stefanovitch comme une indécence insigne.

Etrange !

Pour plus de détails je renvoie M. Stefanovitch au rapport de la Cour des Comptes qu’il connait parfaitement mais qui,apparemment,n’entre pas dans son champ d indécences par là :

http://www.francetv.fr/2012/lintegralite-du-rapport-de-la...

A voir :

http://www.francetv.fr/2012/la-cour-des-comptes-revele-de...

http://renedosiere.over-blog.com/article-les-pepites-du-r...

Passons donc sur cet énième article sur ces pauvres sénateurs – pas pauvres pardon - qui ramassent pour les autres en constatant que leur1.3 milliards sont bien au chaud alors que les 600 millions d’euros découvert par le Cour des Comptes – il y en aura d’autres croyez-moi – sont partis en fumée.Ainsi,M.Stefanovitch peut en demander la restitution alors qu’il aurait le plus grand mal de demander – d’exiger – la restitution des sommes engagées au seul profit de quelques ministres en mal d’amour et de popularité.Qu’il s’adresse à M.Giacommetti.

On peut être tout à fait d’accord,le sénat devrait rendre l’argent qu’il conserve dans ses caisses,il partirait,en tout état de cause,dans le gouffre qu’est devenu le gestion de notre état.Reste qu’en passant,M.Stefanovitch nous assène ce qu’il prend pour une vérité historique comme argument.Et quel argument.

Je le cite : « En effet, pendant la guerre de 1939-1945, le régime de Vichy avait supprimé les dotations financières accordées chaque année à l’Assemblée nationale et au Sénat. Les deux Assemblées ont donc connu d’énormes difficultés de fonctionnement jusqu’à la Libération. ».

« D’énormes difficultés de fonctionnement »,pour le coup M. Stefanovitch s’égare.Les chambres ont cessé de fonctionner à la création de l’état français.Seul Pétain et le gouvernement légiféraient(1).Si M. Stefanovitch veut priver nos parlements de budget et nos parlementaires de rétributions comme sous Pétain,c’est son problème.Comme sous Pétain,il faudra leur retirer leur prérogatives de législateur…Parfait,il est vrai que lorsqu’on sait que le président de la république et l’UMP sont conseillés par des engeances comme M.Buisson et M.Peltier,on peut comprendre la résurgence de quelques nostalgies.Nous reviendrions sous un régime où seuls les riches pourront être députés ou sénateurs.Un passe temps au service de l’intérêt particulier en somme.Il galèje…

Une Chambre des Pairs au service exclusif du président de la France alors.Plus de la république.

Ce qui est grave c’est que l’on puisse citer cet exemple.Ce qui est inquiétant est que le droite et ses amis considèrent que le pouvoir doit rester dans les mêmes mains et que les partis de gauche ne seraient que des cambrioleurs de la souveraineté populaire qui arrivent aux affaires par effraction.C’est cela le sens de la répartie de M.Baroin.L’histoire des coins de tables ne tient pas,Jospin a gagné en 1997 sur un programme et surtout à cause des erreurs stratégiques de la droite.Changer de tête de file en pleine campagne comme il a été fait était suicidaire.Juppé était carbonisé,on a fait appel à Philippe Séguin pour tenter de sauver la fin de campagne en faisant croire à l’intéressé et aux français qu’il serait le prochain premier ministre.

Passons sur cette péripétie digne d’un baltringue qui se prend pour un ministre des finances alors ce n’est qu’un petit capricieux qui pisse sur les tapis du bureau présidentiel.Le Ken,comme on le surnomme dans le milieux bancaire…

A propos,M. Stefanovitch devrait aussi évoquer les retraites de députés tout aussi iniques que celle des sénateurs ,il devrait évoquer le refus de l’UMP d’adopter une proposition de loi d’un député UMP tendant à réduire les rémunérations des députés.Pourquoi ne le fait-il ?Il attaque le sénat et son président de gauche.Il réclame à M.Bel de rendre l’argent capitalisé sous des présidences de droite.Et que des présidents de droite.A M.Bel et aussi à M.Marini,président UMP de la commission des finances du Sénat.Pour avis bien sur !

Que M.Bel rende l’argent du sénat en indiquant des conditions drastiques à son utilisation.

On verra bien ce qu’en feront ceux qui réclament celui-ci sans s’inquiéter des frasques présidentielles comme celle que vient de dévoiler Le SUN.Que M.Stefanovitch s’insurge plutôt contre les dépenses tout aussi inutiles qu’énormes qui accompagnent chaque déplacement de notre président sur le territoire national.55 000€ par jour coûtent-ils selon la Cour des Comptes.Plus dans l’actualité,le voyage de 2010  à Colombey a couté la bagatelle de 284 000 euros dont 121 289.60€  pour l’aménagement d’une voie d’accés.De l’escapade en Dordogne pour visiter les grottes de Lascaux en compagnie de Madame la présidente et son fils,la bagatelle 129 544.29€.Au regard des 260.000 € annuels mis de coté par le sénat,une broutille.Broutille bien arrangeante puisqu’elle permet aux amis de M.Stefanovitch de noyer le poisson.

(1)« Durant la période de l'Occupation, le parlement ne fut pas dissous, mais Sénat et Chambre des députés furent « ajournés jusqu'à nouvel ordre », seul le chef de l'État pouvant les réunir. Le Parlement ne se réunit plus durant toute l'Occupation, entérinant dans les faits le caractère autoritaire du régime de Vichy.

Par la suite, le régime a dû chercher une forme de représentation pour remplacer le suffrage universel égalitaire et atomisé. Cette recherche aboutit à l'annonce, le 24 janvier 1941 de la création d'une « assemblée consultative ». C’est le Conseil national »

 

01/10/2011

Une bonne claque pour Sarkozy,un bon bol d’air pour le Sénat !

Une bonne claque pour Sarkozy,un bon bol d’air pour le Sénat !

 

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Qui sont les c…de la majorité qui ont voté pour M.Bel !

 

 

 
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